Informations légales

Mentions légales

Rempart est la marque du logiciel. Prouesse est la marque de l'instance cliente. L'éditeur juridique du service est identifié séparément ci-dessous.

Éditeur du service

Raison sociale: Prouesse · SAS au capital de 100 €
Adresse: 110 rue des Grands Champs, B006, 75020 Paris, France
Immatriculation: RCS Paris 978 640 431 · SIRET 978 640 431 00018
Direction de la publication: Adrien Pannetier
Contact: adrien@prouesse.vc

Instance et responsable des contenus

L'instance est administrée sous la marque Prouesse. Pour les documents, invitations et choix d'accès propres à la transaction, l'entité responsable est Prouesse. Contact : adrien@prouesse.vc.

Hébergement

Application : Netlify, Inc., pour la diffusion et l'exécution de l'application web.
Données et documents : Supabase, Inc., projet isolé configuré dans l'Union européenne.

Le registre détaillé des prestataires est publié sur la page Sous-traitants & DPA.

Propriété intellectuelle

La structure, le code et l'identité Rempart sont protégés par les droits applicables. Les documents déposés dans une dataroom restent la propriété de leurs titulaires respectifs ; leur présence dans le service ne transfère aucun droit à l'éditeur.